L'Union du Cantal 04 mai 2016 à 08h00 | Par Christian Fournier

Ils ont choisi d’échanger leurs terres à l’amiable

C’est la plus grosse opération menée à ce jour dans le Cantal : un échange amiable de 87,5 ha de terres sur la commune de Lorcières. Focus.

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Plutôt que travailler des terres morcelées, les agriculteurs savent bien qu’il est de loin préférable d’exploiter des terres groupées. Moins de trajets, moins de dépenses en gasoil, gain de temps… D’où l’idée d’un groupe d’agriculteurs de la commune de Lorcières, d’échanger entre eux des terrains pour faciliter leur travail. Une opération menée par la Chambre d’agriculture qui a en a assuré l’animation.

Un périmètre de plus en plus grand

Yann Rolland, chargé d’études aménagement environnement, a ainsi réussi en quelques mois, à regrouper au maximum les terres pour chaque exploitation. Le résultat est un parcellaire qui, dirait-on, a fait l’objet d’une véritable “défragmentation”, à l’image d’un disque dur informatique… Oui mais voilà : dans la vraie vie tout comme dans Windows, il y a des “clusters” qui n’ont pu être déplacés, des parcelles boisées, du fait d’une réglementation(1) jugée trop contraignante par les agriculteurs qui avouent, qu’autrement, ils auraient pu aller encore plus loin : “La problématique forestière est très importante sur ce territoire”, souligne Yann Rolland. L’opération concernait des terres situées sur les villages de Marcillac et La Fage, et, avoue le technicien, “nous n’avions jamais réalisé ce même travail à cette échelle… J’étais parti sur un périmètre bien moins important mais, au fur et à mesure des différentes réunions, les besoins se sont fait sentir et, du coup, nous avons dépassé les 200 pour atteindre les 215 ha de SAU”… Conséquence : l’augmentation des possibilités d’échanges s’est traduite par une plus grande hétérogénéité des terrains. Or, le principe était que les terrains devaient garder la même valeur. Il a donc fallu arbitrer et attribuer par exemple “davantage de terres à ceux dont le parcellaire comptait quelques terrains médiocres et inversement, un peu moins, si les terres étaient excellentes… Dès que l’on touche au foncier, c’est générateur de beaucoup de discussions”… Cet échange amiable implique “la bonne volonté des gens et on avance petit à petit”. L’aventure a été aussi sociale : “Dans les villages, c’est souvent où l’on s’est réuni le soir autour des plans pour faire le point.”

Yann Rolland (à droite) et la carte finale des échanges.
Yann Rolland (à droite) et la carte finale des échanges. - © C.F.

Diplomatie

Il a fallu régulièrement faire preuve de diplomatie mais aussi d’écoute car difficile de “redistribuer” au mètre carré près la même surface qu’il avait à l’origine. “Certains auraient préféré des parcelles un peu plus grandes… D’autres m’ont demandé de refaire tous les calculs de surface avant et après.” Outre l’aspect économique, l’opération va s’accompagner d’un volet environnemental : “On a essayé au mieux d’échanger les terres. De même, nous mettrons en place une sorte de bourse aux arbres(2)…” Sur une opération qui intéresse 200 hectares, seuls 300 mètres de haies sont recensés. La Mission haies, qui a justement pour objet de préserver et, le cas échéant, de replanter lors de grosses opérations foncières, devrait y aider. À ce jour, il reste encore à métrer, essentiellement sur les parcelles qui devront être redécoupées. Déjà, les propriétaires se sont proposés pour constituer un groupe qui devrait guider le géomètre expert et donc, permettre un gain de temps synonyme de gain d’argent… In fine, ces échanges de propriété deviendront définitifs avec la signature devant notaire. Une opération qui scellera définitivement les accords. Une action qui a aussi un coût mais, rappelle Yann Rolland, qui devrait aussi parallèlement “offrir de meilleures perspectives économiques aux exploitants. En termes de déplacement, temps de travail, accessibilité des parcelles en rendement, il y aura un gain”.

Valeur d’exemple

L’idée sera donc de refaire ce type d’opération sur d’autres secteurs du Cantal sachant qu’elle s’avère bien plus souple que le “remembrement”(3). Déjà, d’autres communes - notamment dans le secteur de Murat - ont déjà pris contact en ce sens. Pour autant, l’opération a été réalisée sans aides, les subventions publiques ne finançant plus ce type d’action. Les heures passées à travailler au projet, à contacter les uns ou les autres et à les réunir sont loin d’avoir été toutes facturées par la Chambre d’agriculture à la commune. Car l’échange amiable repose aussi et surtout sur la bonne entente des partenaires et la finalisation juridique. Mais, que l’un d’eux se retire ou autre impondérable, et toute l’opération est à revoir… “Ça peut être un château de cartes”, glisse Yann Rolland. On touche du bois…

 

(1) Présentée par Jean-François Garsaul, du département forêt de la DDT. (2) Par exemple, si un propriétaire perd 20 arbres et n’en regagne que 10, il peut être financièrement dédommagé ou par le biais d’une coupe d’arbres. (3) Le remembrement est un terme à la connotation si négative qu’il est sorti du code rural, remplacé par Afaf (Aménagements fonciers agricoles et forestiers).

 

 

Plus d'infos à lire cette semaine dans L'Union du Cantal.

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